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Marques déposées par COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association
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ABBAYE N.D. DE BONNEVAL LE CAYROL – 12500 ESPALION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABBAYE N.D. DE BONNEVAL LE CAYROL – 12500 ESPALION
COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association, loi du 1er janvier 1901, association

Numéro de dépôt :
3707343
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2030
ABBAYE N.D. DE BONNEVAL LE CAYROL – 12500 ESPALION de COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association

Présentation de la marque ABBAYE N.D. DE BONNEVAL LE CAYROL – 12500 ESPALION

Déposée le 25 janvier 2010 par COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE N.D. DE BONNEVAL LE CAYROL – 12500 ESPALION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association, loi du 1er janvier 1901, association domicilié(e) Abbaye de Bonneval - 12500 - Le Cayrol - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maillard Anne-Claire domicilié(e) Abbaye de Bonneval - 12500 - Le Cayrol - France.

La marque ABBAYE N.D. DE BONNEVAL LE CAYROL – 12500 ESPALION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABBAYE N.D. DE BONNEVAL LE CAYROL – 12500 ESPALION arrivera à expiration en date du 25 janvier 2030.

COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATS DE BONNEVAL


COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association, loi du 1er janvier 1901, association - Abbaye de Bonneval - 12500 - Le Cayrol - France


Mme Maillard Anne-Claire - Abbaye de Bonneval - 12500 - Le Cayrol - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2019 n°2734762 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.